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Avant 2021 - téléchargement

Attention 

Les spécifications ci-dessous sont valables jusqu'à l'année fiscale 2020. Dès l'année fiscale 2021, veuillez vous référer aux informations relatives à la Révision de l'impôt à la source.

 

Documentation jusqu'à l'année fiscale 2020

ISeL vous permet de retourner à l'AFC un fichier au format XML. Le document ci-dessous vous permet de visualiser exactement les données métier attendues avec des exemples de valeur :

  • Contenu métier des fichiers attendus
  • Données O/F (Obligatoires/Facultatives).

ISEL_ListeRecapitulative_FoncDoc_2_0.xls

  • Règles de validation supplémentaires s'appliquant aux données.

ISEL_LR_RegValidation_2_0.pdf

Spécifications

  • Fichier au format Excel de description des données
  • Fichier au format html de description des données en français
  • Fichier au format html de description des données en anglais
  • Schéma XSD de description des structures de données attendues au format XML (version 15.11.2014 avec barèmes A0, B0, C0)
  • Historique des modifications entre les différentes versions du XSD
  • Récapitulation des énumérations présentes dans le XSD

 Fichier compressé des spécifications 2_0a

Exemples de fichiers XML

Exemples de fichiers XML

Outil de contrôle

Cet outil permet le décodage des listes récapitulatives 2009 à 2020 ainsi qu'un outil de fusion de deux listes récapitulatives au format XML (pour le même DPI, même type de LR et même année).

Outil de vérification des LR (version 2020)

Des exemples de fichiers XML sont également inclus. Les types d'erreurs suivants sont signalés :

  • erreurs de compatibilité avec le schéma XSD,
  • erreur de validité et d'intégrité des données
  • erreur de règles métier. (Les règles métier suivantes ne sont pas intégrées dans cet outil : RM 29, 33, 61, 62, 72, 73.)

Dans cette version, l'utilisation en mode batch par ligne de commande est détaillée, avec entre autres le décodage de plusieurs LR contenues dans un fichier ZIP. Voir les explications.

Ce logiciel est fourni en open-source.

Support

En cas de question ou problème, n'hésitez pas à consulter notre FAQ puis à contacter notre hotline.