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Téléchargement pour année 2013 et antérieures

Les fichiers XSD de structure XML, le fichier Excel de description des structures de donnée et de la documentation au format HTML.

Attention : à partir de l’année fiscale 2014, les spécifications sont modifiées suite à l’harmonisation fédérale de l’impôt à la source.
Veuillez consulter ici les spécifications 2014 complètes.

Téléchargement de l’outil de contrôle des LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. pour année 2013 et antérieures

13.09.2013 - Outil de gestion des LR - v. septembre 2013 (zip) Cette nouvelle version du décodeur inclut le décodage des listes récapitulatives 2009 à 2013 ainsi qu’un outil de fusion de deux listes récapitulatives au format XML (pour le même DPIDPIDébiteurs de Prestations Imposables. Englobe les employeurs de salariés imposés à la source, mais aussi une multitude de catégories : les artistes, les administrateurs, etc.., même type de LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. et même année uniquement).

Si vous souhaitez néanmoins décoder encore des LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. 2008, l’ancienne version du décodeur est disponible : outil précédent.

Cet utilitaire très facile d’utilisation permet de contrôler vos fichiers XML et de fusionner deux fichiers XML de LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. pour un même employeur, même année. Dans cette version, des exemples de fichiers XML sont inclus pour prendre en main l’outil. Il signale les types d’erreurs suivants :

  • erreurs de compatibilité avec le schéma XSD,
  • erreur de validité et d’intégrité des données (spécifications Excel)
  • erreur règles métier. Attention, les règles métier suivantes ne sont pas intégrées dans cet outil : RM 29, 33, 61, 62, 72, 73.

Dans cette version, l’utilisation en mode batch par ligne de commande est détaillée, avec entre autres le décodage de plusieurs LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. contenues dans un fichier ZIP. Voir les explications.

Ce logiciel est fourni en open-source. Vous pouvez télécharger les sources ici (mis à jour le 11.01.2012).


Téléchargement des spécifications

13 Avril 2011 : nouvelle version 1.03d

Quelles sont les nouveautés ?

1.03d :

  • Le taux d’imposition pour les contribuables de type salariés n’est plus limité à 36 % maximum.

1.03c et inf :

Les fichiers
  • 13.04.2011 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03d.zip
  • 15.12.2009 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03c.zip
  • 10.12.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03b.zip
  • 09.10.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03a.zip
  • 23.09.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03.zip
  • 31.07.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_02.zip

23 septembre 2008 : publication des règles métier.

Le contenu des spécifications

Attention : Vous devrez retourner un fichier au format XML. Les spécifications ci-dessous permettent de le construire. Des exemples sont désormais fournis dans le téléchargement.

A l’attention de tout le monde

A l’attention des informaticiens

  • Fichier ISEL_ListeRecapitulative_1_03.xsd
    schéma XSD de description des structures de données attendues au format XML.
  • Fichier xsd_changelog.txt
    Historique des modifications entre les différentes versions de fichier xsd.
  • Fichier ISEL_ListeRecapitulative_TechDoc_1_03.html
    génération de la doc en HTML depuis le Schéma XSD en 1 seul fichier
  • Fichier /doc/ISEL_ListeRecapitulative_1_03.html
    génération de la doc en HTML depuis le Schéma XSD en 197 fichiers
  • Répertoire /Exemples XML
    Les fichiers XML pour chaque type sur les valeurs exemples fournies dans le fichier ISEL_ListeRecapitulative_FoncDoc_1_03.xls
  • Fichier listes_EnumXSD.xls
    Les listes d’énumérations acceptées par les différents types du Schéma XSD, au format Excel.


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