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DE GENEVE
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Les fichiers XSD de structure XML, le fichier Excel de description des structures de donnée et de la documentation au format HTML.
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Téléchargement de l’outil de contrôle des LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI.
11.01.2012 - Outil de gestion des LR - v. janvier 2012 (zip) Cette nouvelle version du décodeur inclut le décodage des listes récapitulatives 2009 à 2012 ainsi qu’un outil de fusion de deux listes récapitulatives au format XML (pour le même DPIDPIDébiteurs de Prestations Imposables. Englobe les employeurs de salariés imposés à la source, mais aussi une multitude de catégories : les artistes, les administrateurs, etc.., même type de LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. et même année uniquement). Le taux d’imposition pour les salariés n’est plus limité à 36 %.
Si vous souhaitez néanmoins décoder encore des LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. 2008, l’ancienne version du décodeur est disponible : outil précédent.
Ce décodeur intègre également les spécifications ISELISELImpôt Source en ligne : par analogie à l’Ael, nom du projet qui permet aux utilisateurs de l’impôt à la source de réaliser des transactions par Internet. publiées le 13 avril 2011 (taux d’imposition ouvert pour les salariés, ajout d’un champ booléen facultatif "Barème Préférentiel" pour les LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. de type 1). Il est toutefois compatible avec les spécifications précédentes.
Cet utilitaire très facile d’utilisation permet de contrôler vos fichiers XML et de fusionner deux fichiers XML de LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. pour un même employeur, même année. Dans cette version, des exemples de fichiers XML sont incluses pour prendre en main l’outil. Il signale les types d’erreurs suivants :
- erreurs de compatibilité avec le schéma XSD,
- erreur de validité et d’intégrité des données (spécifications Excel)
- erreur règles métier. Attention, les règles métier suivantes ne sont pas intégrées dans cet outil : RM 29, 33, 61, 62, 72, 73.
Dans cette version, l’utilisation en mode batch par ligne de commande est détaillée, avec entre autres le décodage de plusieurs LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. contenues dans un fichier ZIP. Voir les explications.
Ce logiciel est fourni en open-source. Vous pouvez télécharger les sources ici (mis à jour le 11.01.2012).
Téléchargement des spécifications
13 Avril 2011 : nouvelle version 1.03d
Quelles sont les nouveautés ?
1.03d :
- Le taux d’imposition pour les contribuables de type salariés n’est plus limité à 36 % maximum.
1.03c et inf :
- Ajout d’un champ booléen facultatif "Barème Préférentiel" pour les LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. de type 1. Ce booléen permet de spécifier si le DPIDPIDébiteurs de Prestations Imposables. Englobe les employeurs de salariés imposés à la source, mais aussi une multitude de catégories : les artistes, les administrateurs, etc.. applique un barème préférentiel à son contribuable. Il s’agit d’une mise à jour mineure du schéma XSD (voir détail dans le change log). Ce XSD est compatible avec les versions précédentes, c’est-à-dire que les LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. conformes au 1.03b seront valides avec le 1.03c.
- L’ancien numéro AVS n’est plus obligatoire pour les listes récapitulatives à partir de 2009. Il reste obligatoire pour les LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. 2008.
- Le nouveau numéro AVS (NAVS13NAVS13Nouveau numéro d’AVS sur 13 positions dont l’introduction est prévue fin 2008.) devient obligatoire pour les LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. à partir de 2009, sauf pour certains cas exceptionnels de DPIDPIDébiteurs de Prestations Imposables. Englobe les employeurs de salariés imposés à la source, mais aussi une multitude de catégories : les artistes, les administrateurs, etc.., qui n’auraient pas encore reçu celui-ci pour quelques contribuables. Dans ces cas la, il ne faut pas renseigner de NAVS13NAVS13Nouveau numéro d’AVS sur 13 positions dont l’introduction est prévue fin 2008. temporaire, et laisser le champ vide.
- 04.02.2010 : Mise à jour de la liste des pays étrangers acceptés dans la LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. (voir fichier listes_EnumXSD.xls).
Les fichiers
- 13.04.2011 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03d.zip
- 15.12.2009 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03c.zip
- 10.12.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03b.zip
- 09.10.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03a.zip
- 23.09.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_03.zip
- 31.07.2008 - Fichier de spécifications ISEL_ListeRecapitulative_1_02.zip
23 septembre 2008 : publication des règles métier.
- 23.09.2008 - Fichier des contrôles s’appliquant aux données ISEL_LR_RegValidation_1_00.pdf
Le contenu des spécifications
Attention : Vous devrez retourner un fichier au format XML. Les spécifications ci-dessous permettent de le construire. Des exemples sont désormais fournis dans le téléchargement.A l’attention de tout le monde
- Fichier ISEL_ListeRecapitulative_FoncDoc_1_03d.xls
Ce fichier décrit le contenu métier des LRLRListe Récapitulative, document comportant le détail des prestations et l’impôt retenu pour chaque employé du DPI. attendues avec les données O/F (Obligatoires/Facultatives). Il vous permet de visualiser exactement les données métier attendues avec des exemples de valeur sous un format pratique.
Voici ce même fichier au format HTML visible dans votre navigateur.
Mais rappelons que la forme des fichiers à remettre est décrite ci-dessous.
A l’attention des informaticiens
- Fichier ISEL_ListeRecapitulative_1_03.xsd
schéma XSD de description des structures de données attendues au format XML.
- Fichier xsd_changelog.txt
Historique des modifications entre les différentes versions de fichier xsd.
- Fichier ISEL_ListeRecapitulative_TechDoc_1_03.html
génération de la doc en HTML depuis le Schéma XSD en 1 seul fichier
- Fichier /doc/ISEL_ListeRecapitulative_1_03.html
génération de la doc en HTML depuis le Schéma XSD en 197 fichiers
- Répertoire /Exemples XML
Les fichiers XML pour chaque type sur les valeurs exemples fournies dans le fichier ISEL_ListeRecapitulative_FoncDoc_1_03.xls
- Fichier listes_EnumXSD.xls
Les listes d’énumérations acceptées par les différents types du Schéma XSD, au format Excel.
